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Marques déposées par l'association loi 1901 "LES ETRIERS NORMANDS"
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ETRIERS NORMANDS SPECIALITES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETRIERS NORMANDS SPECIALITES
Association "LES ETRIERS NORMANDS"

Numéro de dépôt :
97679514
Date de dépôt :
16/05/1997
Lieu de dépôt :
ARGENTAN
Date d'expiration :
16/05/2007

Présentation de la marque ETRIERS NORMANDS SPECIALITES

Déposée le 16 mai 1997 par l'association loi 1901 "LES ETRIERS NORMANDS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARGENTAN), la marque française « ETRIERS NORMANDS SPECIALITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 "LES ETRIERS NORMANDS" domicilié(e) 4 rue du Moulin, 61120 VIMOUTIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LECOINTRE Joël - France.

La marque ETRIERS NORMANDS SPECIALITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679514.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETRIERS NORMANDS SPECIALITES est expirée depuis le 16 mai 2007.

"LES ETRIERS NORMANDS" a également déposé les autres marques suivantes : Les Etriers Normands


Association "LES ETRIERS NORMANDS" - 4 rue du Moulin, 61120 VIMOUTIERS - France


Monsieur LECOINTRE Joël - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

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